Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOTEL B B
Numéro de dépôt :
1560510
Date de dépôt :
27/09/1989
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
27/09/1999
Présentation de la marque MOTEL B B
Déposée le 27 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOFIBRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « MOTEL B B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOTEL B B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTEL B B est expirée depuis le 27 septembre 1999.
SOFIBRA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17